Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARTE ROSE PATRIARCHE
COMPTOIR D'ACHAT VINICOLE, en abrégé "C.A.V."

Numéro de dépôt :
11570
Date de dépôt :
10/03/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Beaune

Présentation de la marque CARTE ROSE PATRIARCHE

Déposée le 10 mars 1978 par COMPTOIR D'ACHAT VINICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Beaune), la marque française « CARTE ROSE PATRIARCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COMPTOIR D'ACHAT VINICOLE, en abrégé "C.A.V.", domicilié(e) société anonyme, 5 rue du collège 21200 BEAUNE. - France.

La marque CARTE ROSE PATRIARCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 11570.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CARTE ROSE PATRIARCHE est expirée depuis le 10 mars 1988.

COMPTOIR D'ACHAT VINICOLE a également déposé les autres marques suivantes : RESERVE DU CAVEAU , PATRIARCHE , EMERAUDE , BLANC CANAILLE , KRITER IMPERIAL , PANACHE , MARQUIS DE BRIGNAS , GOLDEN PERLANT , VALGRIS , CARTE BLANCHE PATRIARCHE


COMPTOIR D'ACHAT VINICOLE, en abrégé "C.A.V." - société anonyme, 5 rue du collège 21200 BEAUNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-025

Vins, spiritueux et liqueurs, eaux minérales.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.